Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASIAN LE MANS SPRINT CUP
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4264511
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2026
ASIAN LE MANS SPRINT CUP de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST (A.C.O

Présentation de la marque ASIAN LE MANS SPRINT CUP

Déposée le 13 avril 2016 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASIAN LE MANS SPRINT CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque ASIAN LE MANS SPRINT CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIAN LE MANS SPRINT CUP arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Roller , CRITERIUM DU JEUNE CONDUCTEUR A.C.O , ASIAN LE MANS , RADIO 24 HEURES , TECHNO ROAD TO LE MANS , 24h GOLF , 24 HEURES MOTO , LM TV , LMDh , LM GTE


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chambres à air pour pneumatiques ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; charrettes de golf ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; bandes de roulements pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; véhicules télécommandés autres que jouets ; volants pour véhicules, porte bagages pour véhicules, allume cigares pour véhicules ;

Vêtements, vêtements de dessus et de dessous ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de bains, de plage ; écharpes ; bottes ; ceintures porte-monnaie, vêtements pour enfants, bavoirs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de billetterie (divertissement) ; services de club (divertissement ou éducation) ; organisation de compétition sportive ; mise à disposition de parcours de golf ; location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location de circuits routiers pour entrainement et mise au point de véhicules ; location d'enregistrement sonore ; mise à disposition de publication en ligne non téléchargeable ; services de musée (présentation, expositions) ; stages de perfectionnement sportif ; cours de conduite ; stages de perfectionnement à la conduite ; production de films, chronométrage d'équipement sportif.